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Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), les utilisateurs du site www.atome-formations.fr sont informés des présentes mentions légales.
Éditeur du site
ATOME FORMATIONS
SARL au capital social de 1 000 €
Siège social
430 Route de Oeyreluy
40180 Seyresse – France
SIREN : 818 443 491
SIRET : 818 443 491 00019
RCS : Dax 818 443 491
Code APE : 8559A – Formation continue d’adultes
Numéro de déclaration d’activité : 75 40 01493 72
Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 75 40 01493 72 auprès du Préfet de la région Nouvelle-Aquitaine. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.
Téléphone : 05 33 04 08 12
E-mail : contact@atome-formations.fr
Directeur de la publication : Sophie Fargues, Gérante.
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
SAS au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
Téléphone : 1007
Site internet : https://www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable d’ATOME FORMATIONS.
Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Responsabilité
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L’utilisateur reconnaît utiliser les informations diffusées sous sa responsabilité exclusive.
Les liens hypertextes présents sur le site vers des ressources externes sont proposés à titre informatif. ATOME FORMATIONS ne saurait être tenue responsable du contenu des sites tiers.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français territorialement compétents seront seuls compétents.
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